SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TREMONS

Active Trémons 1995-12-01
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes le développpement du gibier et la destruction des nuisibles, la répréssion du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, d'assurer une meilleure organisation techniques de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur pratique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trémons (47140)

Associations de Trémons

Siège INSEE

LE BOURG, 47140 TREMONS

Contact

#

Identifiants

RNA
W473000837
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
900043464
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4402
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr