M
Mission
organisation de la chasse sur le territoire de la commune par notamment, et dans la mesure de ses moyens financiers, la protection et le lâcher de gibier de tir et de repeuplement, la lutte contre le braconnage et la destruction des nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Fumel Vallée du Lot
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140)Associations de Saint-Sylvestre-sur-Lot
Siège
MAIRIE, 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTContact
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Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W473000635
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807854666
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
392
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 473S
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr