SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PENNE D'AGENAIS

Active Penne-d'Agenais 1993-11-04
M

Mission

Protèger le gibier, de faciliter son repeuplement sur le territoire de la commune, de détruire les nuisibles et de combattre le braconnage, de reglementer les jours de chasse ainsi que la limitation du tableau de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Penne-d'Agenais (47140)

Associations de Penne-d'Agenais

Siège INSEE

1 PLACE PAUL FROMENT, 47140 PENNE-D'AGENAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W473000118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800546798
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4176
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr