M
Mission
création et gestion du fonctionnement d'une structure d'hospitalisation à domicile, alternative à l'hospitalisation mentionnée à l'article l 712 -2 du code de la santé publique, inscrite dan,s la carte sanitaire des installatuions de médecine
Domaines
- gestion de matériel médical 👉 Agglomération d'Agen
@
Commune & Contact
Commune
Castelculier (47240)Siège
367 ROUTE DU CANAL, 47240 CASTELCULIERContact
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Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W471002931
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
487516353
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0471106217
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 471P
Activité
gestion de matériel médical
NAF : Activités hospitalières
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr