HOSPITALISATION A DOMICILE 47 (HAD 47)

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Création et gestion du fonctionnement d'une structure d'hospitalisation à domicile, alternative à l'hospitalisation mentionnée à l'article l 712 -2 du code de la santé publique, inscrite dan,s la carte sanitaire des installatuions de médecine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

BOE (47240)

Associations de Boé

#

Identifiants

Identifiant
471P0471106217
Copié !
Historique
0471106217
Copié !
RNA
W471002931
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 471P

Observation : W471002931

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.