ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES BORDS DE LOIRE ET DE L'ANCIEN CANAL Active Ousson-sur-Loire Défense & Sauvegarde W451003538 Créée en 1991 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ousson-sur-Loire (45250) Identifiants RNAW451003538 HIST.0451005491 Anciennes informations Historique Créée le 21/08/1991, dernière déclaration le 09/08/1991 4 évènements 09/08/1991 Dernière déclaration 21/08/1991 Création 21/08/1991 Publication au Journal Officiel 27/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.