Mission
mise en oeuvre de toutes actions pour la mise en valeur la sauvegarde et l'entretien de ce monument inscrit à l'inventaire des monuments historiques ; étude de toutes questions réformes et améliorations susceptibles d'en assurer la promotion ; porsuite, dans un intérêt général de toutes actions ou démarches utiles, notamment auprès des pouvoirs publics et des administrations
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Berry Loire Puisaye
Commune & Contact
Commune
La Bussière (45230)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr