ASSOCIATION DE DEFENSE CONTRE LE PROJET A 67 BOISMORAND-COSNE Active Ouzouer-sur-Trézée Défense & Sauvegarde W451003502 Créée en 1990 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ouzouer-sur-Trézée (45250) Identifiants RNAW451003502 HIST.0451005306 Anciennes informations Historique Créée le 21/02/1990, dernière déclaration le 31/01/1990 4 évènements 31/01/1990 Dernière déclaration 21/02/1990 Création 21/02/1990 Publication au Journal Officiel 27/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.