M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2025-10-31.
mettre à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, dans les conditions prévues par les disposition de la loi du 25 juillet 1985 modifiée
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Sud Estuaire
@
Commune & Contact
Commune
Frossay (44320)Siège INSEE
3 CHAPELLE MALMOUCHE, 44320 FROSSAYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W443010233
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898005640
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Dissolution
2025-11-12
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 443S
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.