ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS SAINT-ANTOINE

Active Le Pouliguen 1997-09-07
M

Mission

la conservation et éventuellement l'amélioration de la propriété,la gestion et l'entretien des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif par l'exécution de tous travaux dans le cadre de l'ensemble immobilier..le respect et l'exacte observation des servitudes, règles d'intérêt général,charges et conditions résultant du règlement de copropriété figurant en annexe des présentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Pouliguen (44510)

Associations de Le Pouliguen

Contact

#

Identifiants

RNA
W443005808
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0443009742
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 443S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr