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ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU CLOS SAINT-ANTOINE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

La conservation et éventuellement l'amélioration de la propriété,la gestion et l'entretien des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif par l'exécution de tous travaux dans le cadre de l'ensemble immobilier..Le respect et l'exacte observation desservitudes,règles d'intérêt général,charges et conditions résultant du règlement de copropriété figurant en annexe des présentes.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

POULIGUEN (44510)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 443S0443009742

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0443009742

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W443005808

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W443005808

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun