M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La conservation et éventuellement l'amélioration de la propriété,la gestion et l'entretien des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif par l'exécution de tous travaux dans le cadre de l'ensemble immobilier..Le respect et l'exacte observation desservitudes,règles d'intérêt général,charges et conditions résultant du règlement de copropriété figurant en annexe des présentes.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
- groupements de salariés à caractère syndical — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
POULIGUEN (44510)#
Identifiants
Identifiant
443S0443009742
Copié !
Historique
0443009742
Copié !
RNA
W443005808
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : W443005808
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.