logo assoce

ASSOCIATION POUR L'OUVERTURE DU SECTEUR 2 (A.P.O.S. 2)

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2015-01-06

Projet porté

la reouverture du secteur d'exercice a honoraires libres dit secteur 2 ou l'obtention d'un statut d'exercice autorisant une liberte tarifaire applicable aux medecins exercant actuellement en secteur 1,en tout etat de cause,la defense du libre choix

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Pornic (44210)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W443004046

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0443011076

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun