ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DES ECOLES PRIVEES MIXTES DE LA CHAPELLE-DES-MARAIS

Active La Chapelle-des-Marais 1951-12-19
M

Mission

soutien de l'ecole et des maitres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-des-Marais (44410)

Associations de La Chapelle-des-Marais

Siège INSEE

7 RUE DE TRELAND, 44410 LA CHAPELLE-DES-MARAIS

Contact

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Identifiants

RNA
W443001087
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941343329
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0443001686
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-11-19
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  • Ancien titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DES ECOLES PRIVEES MIXTES DE LA CHAPELLE-DES-MARAIS
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE MARIE
  • Nouvel objet : favoriser et garantir le libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l’Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national ; à cet effet, l’association adhère à l’Apel du département de Loire-Atlantique adhérente à l’Apel de l’académie de Nantes, elle-même membre de l’Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l’autorité parentale à l’égard des enfants scolarisés, dans l’établissement ou parents d’un élève majeur, scolarisé, de l’établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralementauprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation en concertation avec les Apel départementale et académique
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 443S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr