TOUS.TES IMPLIQUÉ.ES AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

Active Nantes 2022-10-17
M

Mission

favoriser la cohésion entre les membres du tribunal ; organiser des évènements sportifs ou culturels destinés au divertissement, au bien-être et à l'épanouissement de ses membres et de leur famille ; promouvoir la pratique du sport et d'activités culturelles au sein et à l'extérieur du tribunal administratif de Nantes ; participer au rayonnement du tribunal administratif de Nantes, notamment lors de compétitions sportives ;

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nantes Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Nantes (44000)

Associations de Nantes

Siège INSEE

6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE, 44000 NANTES

Contact

#

Identifiants

RNA
W442027580
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
920842150
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr