M
Mission
gestion administrative, matérielle et financière du fonctionnement du conseil régional de discipline des avocats du ressort de la cour d'appel de Rennes
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nantes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Nantes (44200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W442030746
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-06-02
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr