ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE DE GARCONS DITE 'ECOLE ST-PIERRE'

Active Remouillé 1951-12-27
M

Mission

toutes activites

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Remouillé (44140)

Associations de Remouillé

Siège INSEE

15 RUE DE LA CURE, 44140 REMOUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W442016241
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924313398
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0442003762
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-22
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  • Ancien titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE DE GARCONS DITE 'ECOLE ST-PIERRE'
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE ST-PIERRE DE REMOUILLE
  • Nouvel objet : favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants,selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des l'Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l'association adhère à l'Apel du département de Loire Atlantique, adhérente à l'Apel de l’académie de Nantes, elle-même membre de l'Apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l’établissement et assurer leur information; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civils ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers; étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec les Apel départementale et académique
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : CREATION

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr