LES CONSCRITS DE LA 10 Active Mouzillon Gastronomie W442009116 753985563 Créée en 2011 création de manifestations festives au sein de notre vignoble afin de valoriser les produits du terroir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Mouzillon (44330) LE BOIS BRAUD, 44330 VALLET Identifiants RNAW442009116 SIREN753985563 Historique Créée le 04/08/2011, dernière déclaration le 16/07/2026 6 évènements 04/08/2011 Création 04/08/2011 Enregistrement INSEE 13/08/2011 Publication au Journal Officiel 31/03/2023 Dernier évènement INSEE 16/07/2026 Dernière déclaration 21/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/07/2026 / Modification 16/07/2026 Modification Transfert du siège : 17 impasse des étoiles, 44330 Mouzillon Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gastronomie Gastronomie 007060gastronomie, oenologie, confréries, gourmets Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCREATION Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.