CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT CHÂTEAUBRIANT-DERVAL

Activité

Projet porté

espace de démocratie participative composé de membres issus de la société civile ; lieu de débats, d'échanges et de rencontres dans lequel les acteurs font émerger des avis ou des propositions dans une approche prospective et transversale afin d'alimenter et d'enrichir les projets du territoire ; laboratoire d'idées, espace de veille sociétale ; maillon de la formation à la citoyenneté ; interface privilégiée entre la société civile et les élus du territoire ; le conseil de développement assure le principe de démocratie citoyenne et participative ; instance d'observation, d'analyse et force de proposition, le conseil de développement ne se substitue pas aux institutions publiques ou privées qui conservent leur autonomie de décisions dans leurs domaines de compétence ; le conseil de développement, agissant sur saisine de la structure de droit public ou de sa propre initiative (auto-saisine), dispose de missions annuellement proposées par le conseil d 'administration et validées en assemblée générale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 12/09/1990 - Création de l'association
• 26/09/1990 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 20/01/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 22/07/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W441000278

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0441001518

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 441S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun