ACCA DE SAINT PAL DE MONS

Active Fédération Saint-Pal-de-Mons 1968-03-20
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPIETES ET DESRECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, ET EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pal-de-Mons (43620)

Associations de Saint-Pal-de-Mons

Contact

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Identifiants

RNA
W433002075
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779154509
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77915450900011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0433001126
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 433S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr