ACCA DE BAS EN BASSET Active Bas-en-Basset Chasse W433001957 Créée en 1968 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact EMAILaccabasenbasset@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Bas-en-Basset (43210) Identifiants RNAW433001957 HIST.0433001117 Anciennes informations Historique Créée le 25/03/1968, dernière déclaration le 29/07/2024 4 évènements 25/03/1968 Création 18/04/1968 Publication au Journal Officiel 29/07/2024 Dernière déclaration 28/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Fédération Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Fédération FFédération : elle coordonne un réseau d'associations affiliées. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.