ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT PAL EN CHALENCON

Active Fédération Saint-Pal-de-Chalencon 1968-03-18
M

Mission

FAVORISER SUR LE TERRITOIRE DE L'ASSOCIATION COMMUNALE LE DEVELOPPEMNT EN GIBIER, LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pal-de-Chalencon (43500)

Associations de Saint-Pal-de-Chalencon

Contact

#

Identifiants

RNA
W433001955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433001128
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Gestion : 433S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr