ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Yssingeaux 1991-02-11
M

Mission

PRENDRE PART A L'ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE DANS LA FORET DOMANIALE DU MEYGAL ET DANS LE CAS D'UNE ADJUDICATION FAVORABLE D'ASSURER DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Yssingeaux (43200)

Associations de Yssingeaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W433001395
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433004613
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr