M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRENDRE PART A L'ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE DANS LA FORET DOMANIALE DU MEYGAL ET DANS LE CAS D'UNE ADJUDICATION FAVORABLE D'ASSURER DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES
Domaines
- chasse — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
YSSINGEAUX (43200)#
Identifiants
Identifiant
431S0433004613
Copié !
Historique
0433004613
Copié !
RNA
W433001395
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.