M
Mission
ASSURER L'EXERCICE DU CULTE REFORME ET DE POURVOIR EN TOUT OU EN PARTIE AUX FRAIS ET BESOINS DU CULTE ET DES DIVERS SERVICES ET ACTIVITES QUI PEUVENT S'Y RATTACHER LEGALEMENT;
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Haut Lignon
@
Commune & Contact
Commune
Tence (43190)Siège INSEE
RTE DE ST AGREVE, 43190 TENCEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W433000049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779160688
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0433004629
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 433S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr