M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER L'EXERCICE DU CULTE REFORME ET DE POURVOIR EN TOUT OU EN PARTIE AUX FRAIS ET BESOINS DU CULTE ET DES DIVERS SERVICES ET ACTIVITES QUI PEUVENT S'Y RATTACHER LEGALEMENT;
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
TENCE (43190)#
Identifiants
Identifiant
431S0433004629
Copié !
Historique
0433004629
Copié !
RNA
W433000049
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.