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OFFICE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Activité

Projet porté

confronter sur le plan départemental et promouvoir pour tout ce qui a trait aux travaux publics et aux travaux privés, les études et les thèses des Fédérations et Syndicats d'Architectes et d'Entrepreneurs du département de la Loire ; être à la disposition des deux professions pour toute démarche auprès des Pouvoirs Publics ; arbitrer les différents qui lui seraient soumis dans le cadre de son activité ainsi que conformément à la législation en vigueur sur la clause compromissoire

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saint-Étienne (42000)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W423007617

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 311 74-83

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 423P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun