LES EAUX DE COMBGRAND

Active Saint-Rirand 1995-12-18
M

Mission

construction d'une nouvelle réserve d'eau potable sur la parcelle cadastrale ah 236 de la commune de st rirand (loire) pour le hameau de combgrand de la dite commune, le captage d'une nouvelle source sur la parcelle ah32, la connexion de la réserve au réseau existant et à terme l'entretien et la gestion de la nouvelle installation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Rirand (42370)

Associations de Saint-Rirand

Contact

#

Identifiants

RNA
W422011465
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422006354
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr