M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CONSTRUCTION D UNE RESERVE D EAU POTABLE ET CONNEXION AU RESEAU EXISTANT. CAPTAGE D'UNE NOUVELLE SOURCE A TERME GESTION ET ENTRETIEN DE L'INSTALLATION
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-RIRAND (42370)#
Identifiants
Identifiant
422S0422006354
Copié !
Historique
0422006354
Copié !
RNA
W422011465
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.