ASSOCIATION DES PROPRIETARES TERRIENS ET CHASSEURS DES ROCHES L'EVEQUE Active Huisseau-en-Beauce Chasse Protection animaux W412005127 Créée en 1968 grouper les propriétaires et chasseurs de la commune et protéger le gibier. Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Huisseau-en-Beauce (41310) Identifiants RNAW412005127 HIST.0412000866 Anciennes informations Historique Créée le 15/03/1968, dernière déclaration le 19/01/2021 3 évènements 15/03/1968 Création 19/01/2021 Dernière déclaration 19/01/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Protection animaux Chasse 013005chasse Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.