SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NAVEIL

Active Naveil 1969-12-06
M

Mission

dans le cadre de la loi du 41 juillet 1964; favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exerciice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Naveil (41100)

Associations de Naveil

Siège INSEE

PLACE LOUIS LEYGUE, 41100 NAVEIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W412000764
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820306348
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
916
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 412S

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr