SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE PRENOUVELLON

Active Beauce la Romaine 1938-09-09
M

Mission

grouper les propriétaires en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse, soit par apports des sociétaires soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beauce la Romaine (41240)

Associations de Beauce la Romaine

Siège INSEE

3 RUE DES ECOLES, 41160 BEAUCE LA ROMAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W411008019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775404049
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0411001107
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 411P

Observation : reprise auto => date publication création au JO vérifiée

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr