ASSOCIATION CYNEGETIQUE BEAUCE ET MARAIS

Active Tripleville 2013-08-12
M

Mission

gérer le territoire de chasse sus-indiqué, à savoir, le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage éventuel du dit gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la création et l'entretien annuel de cultures à gibier devant demeurer sur pied et destinées uniquement à la nourriture du dit gibier , toute idée mercantile concernant les dites cultures à gibier sera formellement et irrévocablement écartée, la constitution de réserves de chasse, l'exercice et la pratique de la chasse dans le strict respect des lois la régissant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tripleville (41240)

Associations de Beauce la Romaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W411003870
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 411P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr