COMITE DU QUARTIER SAHUC Active Sorde-l'Abbaye Défense emploi Comités des fêtes W401004741 Créée en 1992 animation de quartier. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sorde-l'Abbaye (40300) Identifiants RNAW401004741 HIST.0401003771 Anciennes informations Historique Créée le 16/03/1992, dernière déclaration le 21/06/2004 4 évènements 16/03/1992 Création 15/04/1992 Publication au Journal Officiel 21/06/2004 Dernière déclaration 17/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi / Comités des fêtes Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.