QUARTIER DE BELOTE Active Habas Défense emploi Comités des fêtes W401005029 Créée en 1990 l'organisation annuelle d'une fete de quartier. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Habas (40290) Identifiants RNAW401005029 HIST.0401003487 Anciennes informations Historique Créée le 30/04/1990, dernière déclaration le 29/04/2026 4 évènements 30/04/1990 Création 27/06/1990 Publication au Journal Officiel 29/04/2026 Dernière déclaration 29/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi / Comités des fêtes Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.