CENTRE CULTUEL MAROCAIN Active Saint-Claude Droits étrangers Culte W393000195 534320551 Créée en 1987 exercice du culte musulman Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saint-Claude (39200) 15 RUE DES ETAPES, 39200 SAINT-CLAUDE Identifiants RNAW393000195 SIREN534320551 HIST.0393001272 Historique Créée le 10/03/1987, dernière déclaration le 22/09/2025 6 évènements 10/03/1987 Création 01/04/1987 Publication au Journal Officiel 01/01/2011 Enregistrement INSEE 01/01/2011 Dernier évènement INSEE 22/09/2025 Dernière déclaration 21/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/09/2025 / Modification 22/09/2025 Modification Titre : CENTRE CULTUREL ET CULTUEL MAROCAIN devient CENTRE CULTUEL MAROCAINNouvel objet : exercice du culte musulman Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits étrangers / Culte Droits étrangers 003050défense des droits des personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Cultuelle / Simple Cultuelle UAssociation cultuelle au sens de la loi de 1905, dont l'objet est l'exercice d'un culte. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.