CLUB DE LA BASSE BRENNE Active Vers-sous-Sellières Maisons de retraite W392003852 Créée en 1977 distraction et entraide entre tous ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vers-sous-Sellières (39230) Identifiants RNAW392003852 HIST.0392001887 Historique Créée le 14/12/1977, dernière déclaration le 18/12/2012 4 évènements 14/12/1977 Création 06/01/1978 Publication au Journal Officiel 18/12/2012 Dernière déclaration 10/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.