M
Mission
Améliorer les conditions de fonctionnement de ces établissements et services, ainsi que la qualité de vie
Domaines
- foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées 👉 Bresse Haute Seille
- associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat 👉 Bresse Haute Seille
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Commune & Contact
Commune
Bletterans (39140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392001946
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392003077
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée le 09/10/2006 STATUTS DE 2007 SCANNES EN 2014 CAR OUBLI
Activité
foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr