M
Mission
Distraction et entraide de tous ses membres.
Domaines
- foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées 👉 Champagnole Nozeroy Jura
@
Commune & Contact
Commune
Le Frasnois (39130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392003282
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392002603
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Reprise manuelle en date du 22 juin 2009
Activité
foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr