CLUB DE LA FRENETTE Active Le Frasnois Maisons de retraite W392003282 Créée en 1985 Distraction et entraide de tous ses membres. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Frasnois (39130) Identifiants RNAW392003282 HIST.0392002603 Historique Créée le 18/01/1985, dernière déclaration le 19/06/2009 4 évènements 18/01/1985 Création 13/02/1985 Publication au Journal Officiel 19/06/2009 Dernière déclaration 22/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Reprise manuelle en date du 22 juin 2009 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.