CLUB DE LA SOURCE DE L'AIN Active Gillois Maisons de retraite W392003506 Créée en 1976 distraction et entraide de tous ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gillois (39250) Identifiants RNAW392003506 HIST.0392001732 Historique Créée le 30/03/1976, dernière déclaration le 07/12/2018 4 évènements 30/03/1976 Création 11/04/1976 Publication au Journal Officiel 07/12/2018 Dernière déclaration 26/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationSTATUTS SCANNES EN 2012 CAR OUBLI SCANNES EN 2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.