ASSOCIATION DES MAIRES DE LA REGION DE CLAIRVAUX-LES-LACS Active Clairvaux-les-Lacs Politique locale W392001441 Créée en 1972 Etudes en commun des problèmes municipaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clairvaux-les-Lacs (39130) Identifiants RNAW392001441 HIST.0392001488 Historique Créée le 23/11/1972, dernière déclaration le 26/02/2015 4 évènements 23/11/1972 Création 29/11/1972 Publication au Journal Officiel 26/02/2015 Dernière déclaration 17/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 01/02/2006 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.