M
Mission
Constituer une cellule de concertation et de reflexion entre tous les maires du canton ; etudier en commun l'application des lois nouvelles et des questions administratives interessant la vie des collectivites locales ; ...
Domaines
- action politique locale 👉 Terre d'Émeraude Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Orgelet (39270)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392002994
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392002278
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Reprise manuelle en date du 03/06/2008
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr