ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE SAINT AUBIN

Active Saint-Aubin 1966-11-22
M

Mission

Défense de l'exploitation familiale agricole

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Dole
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aubin (39410)

Associations de Saint-Aubin

Contact

#

Identifiants

RNA
W391002384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000487
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 9 décembre 1966

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr