F.N.A.C.A. VERNIOZ.

Active Vernioz 1969-06-11
M

Mission

cette association à pour but d'entretenir et de renforcer les liens de camaraderie et de solidarité entre les anciens mobilisés en algérie, tunisie, maroc de leur permettre par une action concertée d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux et d'œuvrer en faveur de la paix ; il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe conformément aux dispositions du règlement de 16 février 1999, relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernioz (38150)

Associations de Vernioz

Contact

#

Identifiants

RNA
W383004606
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0383000632
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 383S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr