M
Mission
RENFORCER LES LIENS DE CAMADERIE ET DE SOLIDARITE ENTRE LES ANCIENS MOBILISES EN ALGERIE, TUNISIE ET MAROC, DE LEUR PERMETTRE, PAR UNE ACTION CONCERTEE D'ASSURER LA SAUVEGARDE DE LEURS DROITS MATERIELS ET MORAUX, ET D'OEUVRER EN FAVEUR DE LA PAIX
Domaines
- anciens combattants 👉 Entre Bièvre et Rhône
@
Commune & Contact
Commune
Montseveroux (38122)Siège INSEE
38122 MONTSEVEROUXContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W383000565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802054445
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383002918
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 383S
Activité
anciens combattants
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr