COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LE TOUVET

Active Le Touvet 1975-07-03
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugées opportunes financière matérielle culturelle

Domaines

  • associations familiales, services sociaux pour les familles 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Le Touvet (38660)

Associations de Le Touvet

Contact

#

Identifiants

RNA
W381015111
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381008299
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

associations familiales, services sociaux pour les familles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr