M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugees opportunes financiere materielle culturelle
@
Commune & Contact
Commune
TOUVET (38660)#
Identifiants
Identifiant
381P0381008299
Copié !
Historique
0381008299
Copié !
RNA
W381015111
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : W381015111
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.