M
Mission
maintien en bon état du chemin d'accès des numéros suivants : les 27, 29, 31, 33, 35, 37 et 39 rue Jean Moulin à Sassenage aussi longtemps que celui-ci restera dans le domaine privé ; organisation festive du quartier
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grenoble-Alpes-Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Sassenage (38360)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W381015103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr