Mission
participer à l'évolution législative sur le statut de l'animal en France, sur ses conditions de vie, de garde, de reproduction et de vente et plus généralement sur sa condition juridique dans le monde ; améliorer par tous les moyens le sort des animaux sauvages ou domestiques
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grenoble-Alpes-Métropole
Commune & Contact
Commune
Sassenage (38360)Siège INSEE
4 SQ DE LA LIBERATION, 38360 SASSENAGEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 381P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr