TENNIS CLUB D'HERBEYS Active Herbeys Tennis Club de sport W381011534 425362928 Créée en 1901 pratique du tennis et des exercices physiques Contact FICHEherbeys.fr/tennis-club-herbeysmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Herbeys Siège Herbeys (38320) 38320 HERBEYS Identifiants RNAW381011534 SIREN425362928 HIST.0381010589 Historique Créée le 31/10/1901, dernière déclaration le 04/06/2012 6 évènements 31/10/1901 Création 13/11/1980 Publication au Journal Officiel 01/01/1989 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/06/2012 Dernière déclaration 11/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Herbeys : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie