COMITE SOCIAL DES EMPLOYES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-MARTIN-D'HERES

Active Saint-Martin-d'Hères 1971-06-01
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugées opportunes (financière, matérielle et culturelle)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Hères (38400)

Associations de Saint-Martin-d'Hères

Siège INSEE

111 AVENUE AMBROISE CROIZAT, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES

Contact

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Identifiants

RNA
W381005103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
318068608
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006825
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr